Mentions légales
Dernière mise à jour : septembre 2026
Éditeur
Le site appartient à MAHRTA LLC, opérateur de la marque et du service Surrogacy 365. MAHRTA LLC · Surrogacy 365 · 500 Delaware Ave, Ste. 1 #1960, Wilmington, Delaware 19899, USA · info@surrogacy365.com. Les identifiants fiscaux et d’enregistrement ne sont pas publiés.
Objet
Le site fournit des informations générales et une coordination internationale en procréation assistée. Il ne constitue ni diagnostic, ni prescription, ni conseil juridique individuel, ni offre ferme, ni garantie de résultat.
Professionnels indépendants
Les traitements sont réalisés par des cliniques et professionnels habilités ; les conseils juridiques individuels par des avocats autorisés. Ces prestataires peuvent agir indépendamment selon leurs propres contrats.
Disponibilité
Les programmes peuvent évoluer pour des raisons juridiques, médicales, administratives, migratoires, politiques, logistiques ou de sécurité. Chaque dossier exige une évaluation individuelle.
Utilisation et responsabilité
L’usage illicite, les codes malveillants, l’usurpation d’identité et l’exploitation non autorisée des contenus sont interdits. Nous cherchons à fournir des informations exactes sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreurs ou d’interruptions. Les droits impératifs des consommateurs demeurent applicables.
